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Le 25 février 2010, la tempête Xynthia a durement frappé l'ensemble du littoral atlantique, provoquant la mort de 53 personnes ainsi que de graves sinistres dans 500 000 foyers. Le 1er mars 2010, le Président de la République a annoncé, dans la précipitation, une série de mesures et, comme souvent avec lui, nombreuses sont celles qui attendent ...
Or, un an après et deux rapports parlementaires plus tard, celui dont nous débattons et celui du Sénat présenté par mon ami Alain Anziani, le problème crucial reste pendant : des travaux indispensables et urgents sont toujours en attente pour 500 kilomètres de digues fragilisées. Pour ce qui concerne l'estuaire de la Gironde que je connais bie...
en prenant en compte tous les paramètres : la protection des territoires sensibles prioritaires déterminés après concertation, la définition des lieux d'expansion des crues considérant que si l'on renforce les digues ici, il faut les baisser ailleurs , l'octroi de compensations aux territoires et aux citoyens qui accepteront cette forme de ...
Madame la ministre, nombre de nos concitoyens habitant en zone sensible vivent dans l'angoisse parce qu'ils n'ont aucune réponse et n'entrevoient aucune perspective concernant un problème qui les dépasse et les menace, qu'ils s'agisse, en Gironde, des oubliés du Blayais ou, en Vendée, de l'association des victimes de l'inondation de la Faute-su...
Ce n'est pas gagné !
On en reparlera !
Fermons les Mac Do !
Voilà un discours d'anthologie !
Aucun !
Monsieur le ministre d'État, je continue de penser que les schémas ne sont pas un encouragement, mais un obstacle au développement de l'éolien.
En tout état de cause, comme je pense que l'amendement sera adopté par votre majorité, j'ai deux questions. Ces schémas seront-ils opposables aux documents d'urbanisme ? Qu'adviendra-t-il des projets en cours en attendant leur publication ? S'ils devaient être suspendus, ce serait très préoccupant.
Elle est très vraisemblable, au contraire, et je vous remercie de l'évoquer !
Il s'agit d'un problème de délai administratif. À défaut de réponse du préfet dans les trois mois après le dépôt du permis de construire, celui-ci est considéré comme accepté. Or, s'agissant des ZDE, les délais pris par les services préfectoraux sont souvent très longs. Nous proposons que, sans réponse de leur part au bout de six mois, le dossi...
Le débat démocratique veut que, quand on n'est pas d'accord, on est bien obligé de le dire. Si c'est parfois mal perçu, c'est peut-être parce que nos interlocuteurs n'ont pas la conscience tranquille. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Ce qui est certain, monsieur le ministre d'État, c'est que, pour le coup, vous n'êtes pas sûr de vou...
Sur les 500 mâts, j'ai deux questions. Tout d'abord, envisagez-vous une répartition harmonieuse sur le territoire, pour éviter une concentration de ces machines ? Par ailleurs, incluez-vous les installations offshore ou seulement les installations terrestres ?
Aidez-moi à réaliser mon schéma !
Monsieur Chassaigne, le raccordement au réseau est payé par le développeur, qui ne répond à l'appel à projet que si ce dernier est rentable. Hier, M. Dionis du Séjour disait qu'il n'y avait pas de vent en Aquitaine. Depuis quatre mois, notre ZDE dispose d'un mât de mesure, et je peux aujourd'hui l'assurer qu'il y a suffisamment de vent pour fa...
En Aquitaine, où il y a moins de vent que sur la Côte d'Azur, il faut cent hectares pour créer un parc de cinq machines. Comment voulez-vous que nous installions un parc éolien si nous devons neutraliser cent hectares de terrain ? En clair, si vous maintenez le critère des cinq mâts, vous flinguez les éoliennes en Aquitaine ! (Applaudissements ...
Monsieur le ministre d'État, en revenant sur les 15 mégawatts, vous avez supprimé le peloton d'exécution, mais, en maintenant le nombre minimum de cinq mâts, vous conservez la guillotine ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Cet amendement s'inscrit dans l'ensemble des mesures visant à développer un éolien de proximité avec des machines isolées de moins de trente mètres, principalement au profit des agriculteurs. Le rétablissement de l'obligation de réaliser une notice d'impact pour ce type de machines permet au pouvoir réglementaire de ne pas être contraint de les...