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a demandé au professeur Dominique Belpomme pourquoi, selon lui, 70 % des cancers étaient dus à la pollution. Le professeur Dominique Belpomme a indiqué que 85 % des cancers n'étaient pas, aujourd'hui, expliqués, ce qui laisse une large place aux causes probablement liées à l'environnement.
a informé la commission qu'il venait de saisir l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) d'une demande d'étude sur les effets des pesticides sur la santé. Il a demandé par ailleurs à Jacques Le Guen, président du comité de suite, de vérifier la réalité des actions entreprises, annoncées et envisagées depuis le ra...
a remercié le rapporteur et rappelé la chronologie qui avait abouti à la présentation du projet de loi, soulignant le rôle de la Commission des affaires économiques. En effet, à la suite des discussions très dures sur les marges arrière qui avaient eu lieu en 2004, et parallèlement à la nomination de M. Nicolas Sarkozy au ministère de l'Economi...
s'est interrogé sur l'état d'avancement des décrets d'application de l'article 58 de la loi « Jacob-Dutreil » qui a créé un droit de préemption au profit des communes sur les cessions de fonds de commerce et de baux commerciaux, afin de garantir la diversité de l'activité commerciale en centre ville.
Mon intervention se fonde sur les articles 58 et 40 du règlement. Monsieur le vice-président, je souhaite que vous demandiez au président de l'Assemblée des précisions sur ce qui vient de se passer. J'avais convoqué une commission élargie en tant que vice-président, en accord avec le président de la commission des finances, M. Migaud, concernan...
J'ai demandé au président Migaud que cette réunion, initialement prévue à dix-sept heures trente, soit reportée à dix-huit heures, compte tenu du retard pris par la réunion à l'Élysée. M. Migaud, quant à lui, préférait qu'elle débute à dix-huit heures trente.
Il est dix-huit heures vingt et j'apprends à l'instant que la réunion vient d'être annulée, on ne sait par qui. C'est la première fois que cela se passe de cette façon depuis que je préside une commission. L'article 40 dispose que chaque commission est maîtresse de ses travaux. Jusqu'à nouvel ordre, le président est donc responsable des travau...
Ce qui vient de se passer est inadmissible et je souhaite que vous en informiez le président de l'Assemblée. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
Non !
C'est Mme Boutin elle-même qui m'a informé de cette annulation. Je lui ai demandé de retourner dans son ministère et, pour ma part, je vais rejoindre la commission. Je trouve cette façon de faire inadmissible et je souhaite que le président de l'Assemblée en soit informé. Je souhaite que les services aient au moins la correction de prévenir le ...
Je suis serein, mais il y a des choses que j'ai du mal à accepter !
a remercié, au nom de l'ensemble des membres de la commission des affaires économiques, Mme Mariann Fischer Boel, commissaire européenne en charge de l'agriculture et du développement rural, pour sa présence et sa disponibilité. L'organisation de cette audition conjointe avec la délégation pour l'Union européenne, sur la politique agricole, su...
a ensuite donné la parole aux orateurs des groupes et à ceux de la délégation pour l'Union européenne.
a ensuite donné à nouveau la parole aux parlementaires pour des questions.
a remercié Mme Fischer Boel pour sa franchise et son pragmatisme. Il faut cependant comprendre la vision française des questions agricoles, qui ne s'attache pas aux seules données de la production, mais prend également en compte le rôle que joue l'agriculture en matière d'aménagement du territoire. Cette vision est différente de celle de la Com...
a remercié, au nom de l'ensemble des membres de la commission des affaires économiques, Mme Mariann Fischer Boel, commissaire européenne en charge de l'agriculture et du développement rural, pour sa présence et sa disponibilité. L'organisation de cette audition conjointe avec la délégation pour l'Union européenne, sur la politique agricole, su...
a ensuite donné la parole aux orateurs des groupes et à ceux de la délégation pour l'Union européenne.
a ensuite donné à nouveau la parole aux parlementaires pour des questions.
a remercié Mme Fischer Boel pour sa franchise et son pragmatisme. Il faut cependant comprendre la vision française des questions agricoles, qui ne s'attache pas aux seules données de la production, mais prend également en compte le rôle que joue l'agriculture en matière d'aménagement du territoire. Cette vision est différente de celle de la Com...
président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, a accueilli M. Christian Estrosi en soulignant que la commission des affaires économiques est passionnée par les problèmes de l'outre-mer, qu'ils concernent l'agriculture, les transports, l'aménagement du territoire ou le tourisme. Il a évoqué deux points ...