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Je trouve que le ton du président est un peu engagé !
Très bien !
Il faudrait que vos collègues vous expliquent le sujet.
À vous !
Non, monsieur le président.
Je voulais simplement faire remarquer que lorsque le vote est commencé, on ne peut plus donner la parole.
Cet amendement aurait dû tomber...
Qui sont là pour ça !
Nous sommes là pour améliorer le texte !
Très bien !
Comment les définit-on, ces « citoyens ayant intérêt à agir » ?
Ce n'est pas la même chose.
Voulez-vous que nous lisions le mot par lequel vous l'avez demandé, monsieur Chassaigne ?
Que je cosigne !
Non, mais la proposition de M. Brottes est délicate. L'équilibre du texte et les objectifs qu'il se fixe sont suffisamment complexes pour qu'on évite de les compliquer encore. Je comprends très bien que M. Brottes veuille convaincre l'Assemblée de voter les amendements qu'il a déposés. C'est légitime et je le félicite de la pugnacité avec laqu...
Je suis d'accord.
Vous n'étiez pas présent, monsieur Mamère ! Je m'adresse à ceux qui ont assisté à nos travaux.
Nous avons voté un amendement qui traite de la réparation. Considérant que la notion de responsabilité doit être présente dans le texte, nous voulons en effet, fidèles à cette logique, que celle de réparation y figure également.
Le texte prévoit l'ensemble des mesures qui seront prises par la suite, de manière que, le principe de réparation étant affirmé, celle-ci puisse être organisée. Telle est notre proposition. À quoi bon revenir sur cette question à chaque article ? Je vous renvoie à nos débats en commission. La majorité répond à votre attente, dans un souci de b...
Je voudrais, à ce stade, dresser à l'attention de l'Assemblée, comme je le fais régulièrement dans les grands débats, un état de nos travaux pour que chacun soit informé avant de repartir, demain matin, dans sa circonscription. Nous avons examiné, au terme de vingt-cinq heures d'un débat au demeurant extrêmement constructif, soixante-seize ame...