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a rappelé que, dans le cadre de l'examen du projet de loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, M. Christian Jacob, rapporteur, et lui-même avaient souhaité l'organisation d'une série de tables rondes afin d'éclairer les débats. Il a ensuite souhaité la bienvenue aux personnes présentes. Compte tenu de ce que le secteur du bâti...
s'est déclaré moins optimiste quant à la situation actuelle du parc : à Rueil-Malmaison, 25 000 habitants vivent dans des cités dont l'état déplorable ne correspond en rien au tableau qui vient d'être brossé.
a accueilli M. Jean-Philippe Roudil, délégué général du Syndicat des énergies renouvelables accompagné de M. Damien Mathon, délégué général adjoint et de Mme Marion Lettry, déléguée générale adjointe , M. Xavier Beulin, président de SOFIPROTEOL et vice-président de la FNSEA, et Mme Claire Tutenuit, déléguée générale d'Entreprises pour l'envi...
a rappelé que le souci de la commission était surtout de connaître le point de vue de chacun sur le projet de loi de programme et sur les choix à préconiser. S'agissant de l'objectif des « 3x20 » que l'Europe ambitionne d'atteindre, quelles sont les filières qu'il convient de développer et les instruments pertinents à créer à cet effet ? Pourq...
a pleinement souscrit à cette dernière remarque.
a insisté sur l'importance de la formation.
a accueilli M. Paul de Viguerie, rapporteur du Conseil économique et social (CES) pour le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire a créé un comité de suivi du Grenelle de l'environnement qui a permis avec le rapporteur d...
a fait remarquer qu'un tel report modal relevait d'un voeu pieux, tant la France a du retard trente ans en matière de transport fluvial. Il peut à cet égard, en sa qualité d'administrateur de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France AFITF faire état des difficultés rencontrées depuis vingt ans pour la liaison S...
a pris acte de cette remarque dont il fera part au Président de l'Assemblée nationale. Il a ajouté que les amendements à ce texte seront discutés en commission à partir du 24 septembre et que ce dernier sera débattu en séance publique le 7 octobre, ce qui laisse tout de même le temps de la discussion. Les députés de la majorité, quant à eux, fo...
a remercié M. le ministre d'État et Mme la secrétaire d'État pour leurs réponses argumentées.
a accueilli M. Jean-Pierre Jouyet et lui a indiqué que la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire portait ses réflexions sur les problèmes de la vie quotidienne des Français et qu'elle est très concernée par la législation européenne. Madame Catherine Vautrin, membre du bureau de cette commission, a eu pour mand...
s'est félicité du dynamisme que ne manquera pas d'insuffler à l'Union européenne la présidence française.
, évoquant le bilan de santé de la politique agricole commune, a fait allusion au dialogue dont l'issue est incertaine entre M. Pascal Lamy et M. Peter Mandelson. Si un accord devait être conclu en l'état actuel des discussions, est-il exact que celui-ci entraînerait une diminution de 20% de la production agricole française et une augmentation ...
a remercié le ministre pour la clarté et la qualité de ses réponses, concluant l'audition par une invitation à revenir prochainement devant la Commission pour faire part des développements à venir, probablement début décembre, avant le Conseil européen.
s'est réjoui d'accueillir MM. Mestrallet et Cirelli, que la commission des affaires économiques a déjà entendus à plusieurs reprises. La commission souhaiterait avoir des informations sur le déroulement de la fusion entre Suez et Gaz de France, en ce qui concerne notamment les synergies en matière d'approvisionnement gazier, les perspectives d'...
a remercié MM. Cirelli et Mestrallet d'avoir apporté des réponses aussi directes, franches et complètes, et de ne rien avoir occulté. De grandes perspectives de développement s'ouvrent au nouveau groupe GDF Suez.
Permettez-moi de vous saluer à mon tour, monsieur le secrétaire d'État. Je suis très satisfait de la nouvelle méthode que nous avons introduite avec le président de la commission des finances et le Gouvernement. Nous passons d'une discussion unique et globale à des discussions particulières qui mettent l'accent sur des sujets d'importance. Je n...
Je me souviens qu'une mission d'information de la commission des affaires économiques avait étudié les principes de la défiscalisation. Nous avions alors engagé la « détunnélisation » car nous pensions que la relance de l'économie de l'outre-mer passait par de telles décisions courageuses. Cela dit, il faut déterminer la durée des mesures pour ...
Je pense que vous êtes également d'accord avec moi
Je ne voudrais pas rester sur un malentendu, surtout pas avec M. Letchimy ou M. Almont. Je n'ai jamais préconisé la baisse des aides aux départements ultramarins. Étant à l'origine d'une partie du dispositif, il est évident que je l'approuve ; j'ai seulement émis des remarques sur les modalités de sa mise en oeuvre, après la brillante intervent...