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La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 753 et 754. La parole est à M. Philippe Boënnec.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l'amendement n° 754.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Boënnec ?
Je suis saisie d'un amendement n° 2070, du Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 12, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)
Nous vous l'avions promis, madame Taubira !
Les amendements portant articles additionnels après l'article 12 ne sont pas défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures. Discussion de sept conventions internationales ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale...
Donnez des exemples précis !
Pourquoi ?
Il fallait le dire !
Qui paie ?
Il s'agit des calories dans le sol !
C'est la réalité !
C'est le projet de loi ! Merci de le défendre.
Madame la présidente, chers collègues, je comprends la réaction de M. Gaubert. Nous aussi, nous nous interrogeons sur le moment où nous allons terminer ce texte. Les circonstances internationales nous ont conduits à retarder nos débats. Il va donc nous falloir faire des efforts pour achever l'examen de ce texte très important le ministre le ...