Beaucoup de questions sur notre mode de participation en tant que citoyens dans un système de plus en plus éloigné du principe démocratique. A quoi servent nos députés que je ne vois nulle part sur le terrain, super occupés à travailler sur les projets locaux , en rendez-vous avec des notables ou...
Vous dites que l'ASPA est récupérable sur les successions dépassant 39000 euros ET si la personne a perçu au moins
57 mois d'ASPA. J'ignorais cette seconde condition. Quel est le texte législatif ou réglementaire stipulant le mi
nimum de 57 mois de perception d'ASPA ? Ou bien s'agit-il d'une dis...
Réduire les fuites des réseaux d'eau permet d'économiser l'argent des contribuables !
Savez-vous que les fuites représentent environ 20% de l’eau transportée dans les réseaux ! La gestion des ressources en eau était l'un des thèmes de la conférence mondiale « eau et développement durable ».
Une...
Les entreprises des TP de Bourgogne sont socialement responsables.
Savez- vous que depuis le début 2009, les Travaux Publics de Bourgogne initient une démarche RSE (responsabilité sociétale des entreprises) auprès d’un panel d’entreprises volontaires. Depuis, seize entreprises ont constitué un ré...
Savez-vous que la vétusté des installations des réseaux d'assainissement est responsable de 35 % des pertes d’eau. Il faut donc investir dans la rénovation des réseaux d'assainissement.
La commande privée, qui d'ordinaire représente 25 % de l'activité, a dramatiquement reculé. Les travaux de voi...
Bonjour M. Cheron,
En effet, nous nous sommes aperçus ce matin que l'intégration des séances d'hémicycle de la session extraordinaire avait pris un peu de retard, cela est désormais corrigé.
La deuxième séance du 1er juillet est désormais en ligne à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/...
Bonjour, je me permets de vous adresser ce message pour vous indiquer que les interventions faites par Patrick LEBRETON lors de la 2e séance du 01/07 relatives au même texte n'ont pas été intégrés sur sa fiche de votre site.
Je vous remercie de les faire apparaître.
J'en profite pour vous félici...
9 commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - À propos de l'amendement n°666, Raphaele GAGUINE a dit le 17/01/2012 :
Beaucoup de questions sur notre mode de participation en tant que citoyens dans un système de plus en plus éloigné du principe démocratique. A quoi servent nos députés que je ne vois nulle part sur le terrain, super occupés à travailler sur les projets locaux , en rendez-vous avec des notables ou...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - À propos de l'amendement n°666, Rouet Michel a dit le 27/12/2011 :
Amendement 666 rejeté ? normal non ? avec un numéro se rapportant à la kaballe ? ;)
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Proposition de loi N° 2056, revol a dit le 12/07/2011 :
Vous dites que l'ASPA est récupérable sur les successions dépassant 39000 euros ET si la personne a perçu au moins 57 mois d'ASPA. J'ignorais cette seconde condition. Quel est le texte législatif ou réglementaire stipulant le mi nimum de 57 mois de perception d'ASPA ? Ou bien s'agit-il d'une dis...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - A propos de l'amendement n°666, gilleslalonde (journaliste) a dit le 18/02/2011 :
Réduire les fuites des réseaux d'eau permet d'économiser l'argent des contribuables ! Savez-vous que les fuites représentent environ 20% de l’eau transportée dans les réseaux ! La gestion des ressources en eau était l'un des thèmes de la conférence mondiale « eau et développement durable ». Une...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - A propos de l'amendement n°666, gilleslalonde (journaliste) a dit le 03/02/2011 :
Les entreprises des TP de Bourgogne sont socialement responsables. Savez- vous que depuis le début 2009, les Travaux Publics de Bourgogne initient une démarche RSE (responsabilité sociétale des entreprises) auprès d’un panel d’entreprises volontaires. Depuis, seize entreprises ont constitué un ré...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - A propos de l'amendement n°666, gilleslalonde (journaliste) a dit le 21/12/2010 :
Savez-vous que la vétusté des installations des réseaux d'assainissement est responsable de 35 % des pertes d’eau. Il faut donc investir dans la rénovation des réseaux d'assainissement. La commande privée, qui d'ordinaire représente 25 % de l'activité, a dramatiquement reculé. Les travaux de voi...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2770 - A propos de l'amendement n°666, cawalkiewicz a dit le 24/10/2010 :
vaste blague voir condition datribution on rigolle
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Modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite à ses propos du 30/06/2010, Benjamin (Ingénieur) a dit le 09/07/2010 :
Bonjour M. Cheron, En effet, nous nous sommes aperçus ce matin que l'intégration des séances d'hémicycle de la session extraordinaire avait pris un peu de retard, cela est désormais corrigé. La deuxième séance du 1er juillet est désormais en ligne à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/...
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Modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite à ses propos du 30/06/2010, ETCH a dit le 09/07/2010 :
Bonjour, je me permets de vous adresser ce message pour vous indiquer que les interventions faites par Patrick LEBRETON lors de la 2e séance du 01/07 relatives au même texte n'ont pas été intégrés sur sa fiche de votre site. Je vous remercie de les faire apparaître. J'en profite pour vous félici...
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