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Pour ne pas faire d'obstruction, je ne répéterai pas ce que vient de dire Patrick Bloche. Je fais miens ses arguments. Madame la ministre, votre réponse ne m'a pas convaincu. Certes, le terme « audiovisuel » est plus large que les mots « radio et télévision ». Mais pourquoi parler de « communication audiovisuelle » ? En quoi les fictions, par ...
Cela n'a aucun sens ! (Le sous-amendement n° 841 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 125 est adopté.) (L'article 27, amendé, est adopté.)
Je voterai pour ces amendements : ils vont dans le bon sens, celui d'une adaptation de l'audiovisuel à ceux qui souffrent de handicap, qu'ils soient malvoyants ou malentendants. Les articles que nous examinons sont des articles de bonnes intentions. Cela ne saurait nous faire oublier le contexte dans lequel nous débattons : vous avez tout fait...
Il ne fallait pas l'encombrer !
Je voudrais répondre à M. Herbillon. Je ne crois pas qu'il y ait eu la moindre attaque personnelle vis-à-vis de la ministre dans les propos que j'ai tenus.
J'ai simplement dit que les propos qu'elle avait tenus pour défendre la seconde coupure me paraissaient affligeants, parce que c'est vrai.
Franchement, je ne pensais pas entendre un jour un ministre de la culture défendre le fait que l'on puisse interrompre des oeuvres cinématographiques par des coupures publicitaires. Je ne pense pas être le seul ici, quelle que soit l'appartenance politique, à m'offusquer, du moins à être particulièrement choqué par ces propos. Cette remarque n'...
J'en reviens à notre proposition de suppression de l'article 47. Les arguments développés par M. le rapporteur sur l'encombrement législatif qui ne permettrait pas de réformer le CNC autrement que par ordonnance me paraissent un peu légers. D'abord, parce que c'est vous, et le Gouvernement surtout, qui encombrez l'Assemblée de textes législati...
La commission aurait pu avoir la sagesse de prendre son temps pour tout le reste du texte ! (Les amendements identiques nos 140 et 415 à 421 ne sont pas adoptés.)
Vous avez parfaitement raison !
L'ordre de la liasse n'est pas respecté : nous sommes revenus en arrière !
Notre collègue Marcel Rogemont vient de mettre le doigt sur quelque chose d'important, sur une exception française qui n'a rien de culturel. L'adoption de ces amendements permettrait de lever au moins une partie des doutes et des craintes évoqués par certains d'entre nous à propos des possibles connivences entre les pouvoirs politique, économiq...
Une bonne intention !
Il faudra les reprendre dans une autre loi, alors ! Cela doit être bien noté dans le compte rendu ! (Les amendements identiques nos 387 à 393 et 837, repoussés par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Cet amendement est quasi identique, mais comme il ne vient pas du même groupe, vous me permettrez de le défendre. Je n'ajouterai pas grand-chose aux propos de notre collègue Didier Mathus qui a cité des pays bien meilleurs que le nôtre dans ce domaine, y compris les États-Unis qui suscitent pourtant des réserves de notre part. Ces pays manifes...
Ce qui tend à prouver qu'il aurait fallu réfléchir encore davantage avant d'examiner ce texte !
Une deuxième lecture l'aurait permis !
Ce sera une personnalité qui décidera, pas des !
On en reparlera dans six mois !
Nous sommes toujours dans la même séance !