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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Patrick Beaudouin
12 rapports signés
31/01/2012 — Rapport N° 4233 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
30/12/2011 — Rapport N° 4110 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
12/10/2011 — Avis N° 3809 (Tome I) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
04/10/2011 — Avis N° 3763 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
20/07/2011 — Rapport d'information N° 3665 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation pour l'exercice 2010
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
14/10/2010 — Avis N° 2862 (Tome I) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
14/10/2009 — Avis N° 1972 (Tome I) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
08/04/2009 — Rapport N° 1615 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
21/01/2009 — Rapport d'information N° 1378 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
16/10/2008 — Avis N° 1202 (Tome IX) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
15/02/2008 — Rapport N° 662 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n°2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil et portant diverses dispositions relatives à la défense
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
10/11/2007 — Avis N° 280 (Tome I) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
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