Interventions sur "chasse" de Stéphane Demilly

De nombreux députés du groupe Nouveau centre ont cosigné cette proposition de loi et nous nous réjouissons de son retour rapide en deuxième lecture, après un travail constructif dans les deux chambres. Ce texte poursuit deux objectifs louables : reconnaître et renforcer l'engagement des chasseurs envers la nature et la biodiversité, et simplifier ou clarifier certains aspects réglementaires relatifs à la pratique de la chasse. Il répond ainsi à une demande forte des chasseurs, trop souvent accusés par une certaine écologie « punitive » d'être des perturbateurs plutôt que des régulateurs des écosystèmes. Il est tout à fait légitime que le législateur reconnaisse et encourage l'action d...

Monsieur le président, madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, mes chers collègues, la chasse est aujourd'hui pratiquée par plus de 1,3 million de passionnés. Il s'agit d'une activité vivante, qui avait besoin que sa législation évolue. C'est uniquement dans cette perspective, ni plus ni moins, que notre excellent collègue et rapporteur a déposé cette proposition de loi, que nombre de députés du Nouveau Centre ont cosignée. Les avancées positives contenues dans ce texte sont particulière...

Il est, de notre point de vue, tout à fait légitime que le législateur reconnaisse et encourage l'action des chasseurs en faveur de la nature et de la biodiversité : ils sont les acteurs d'une nature vécue, et non les spectateurs d'une nature contemplée ou idéalisée. Déjà, en février 2005, lors de l'examen du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, qui comportait un volet chasse de plus de trente articles, les fédérations départementales avaient été agréées au titre de la protection de l'en...

C'était un premier pas très important. Aujourd'hui, il s'agit de reconnaître au plan législatif l'intérêt général de la mission que les chasseurs remplissent dans les territoires. En outre, si leur contribution à la gestion équilibrée des écosystèmes est fondamentale, la reconnaissance de leur rôle en la matière ne peut que les inciter à exercer encore davantage cette responsabilité à l'égard de la nature. Le groupe centriste salue l'approche équilibrée de ce texte, qui permettra aux chasseurs à la fois de conserver l'estime de nos con...

Plusieurs dispositions vont dans le bon sens s'agissant de l'accueil des nouveaux et jeunes chasseurs. Tout d'abord, l'article 5 favorise la diminution du montant de la redevance cynégétique au bénéfice des nouveaux chasseurs, qui chassent pour la première fois ; c'est une mesure indispensable. Les articles 10 et 11, qui réforment le droit des ACCA, nous semblent aussi extrêmement utiles. Ils permettront de faciliter le fonctionnement institutionnel tout autant que l'accueil de nouveaux chasse...

Je suis un démocrate. J'ai donc écouté avec beaucoup d'attention les propos tenus par M. de Rugy dans le cadre de cette motion de rejet préalable. Cette proposition de loi a été élaborée par les milieux de la chasse, a-t-il dit. C'est faux, et il le sait très bien.

Monsieur de Rugy, je suis Picard et fier de l'être ; je suis de la Somme et fier de l'être. Je vais aussi vous l'avouer : je suis chasseur et fier de l'être !

Cela fait donc beaucoup de qualités ! (Sourires.) En toute amitié, je pense que vous ne connaissez pas la chasse ; vous ne connaissez pas les valeurs qui animent l'univers cynégétique.

Votre message est préfabriqué. Je le qualifierais volontiers de « bobo-écolo ». (« Très bien ! » et applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.) La chasse est une pratique populaire ancestrale.

Elle est éloignée des loisirs de la bourgeoisie bohême. Elle est aux antipodes des caricatures dépeintes par l'écologie intégriste. Je vais même vous apprendre quelque chose, monsieur de Rugy : les chasseurs sont probablement plus amoureux et respectueux de la nature que ceux dont vous vous faites le porte-parole aujourd'hui. (Applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.) Vous avez bien compris que le groupe Nouveau Centre ne soutiendrait pas cette motion de rejet préalable. (« Bravo ! » et applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, avec plusieurs collègues du groupe Nouveau Centre, nous avons souhaité être cosignataires de cette excellente proposition de loi. Ce texte, proposé par Jérôme Bignon, répond en effet à deux légitimes préoccupations : d'une part, reconnaître et renforcer l'engagement des chasseurs envers la nature et la biodiversité ; d'autre part, simplifier et clarifier un certain nombre d'aspects réglementaires relatifs à la pratique de la chasse. Les avancées positives contenues dans ce texte sont particulièrement appréciables dans un contexte où les chasseurs ont récemment, de façon tout à fait compréhensible, manifesté leur mécontentement au regard du comportement de certaines as...

N'hésitant pas à renier leurs propres engagements écrits dans le cadre de la table ronde sur la chasse, ces dernières ont en effet pris la décision par exemple de remettre en cause les dates de la chasse aux oies devant le Conseil d'État. J'ai en effet tout pour vous plaire, cher collègue et ami François de Rugy : je suis de la Somme, je suis picard, je suis chasseur et je préside le groupe d'étude sur les biocarburants.

Nous tenons par ailleurs à saluer le travail et l'implication personnelle de Jérôme Bignon pour animer cette table ronde, car, comme vous l'avez dit, madame la ministre, ce n'était pas une tâche facile. Les débats sur la chasse apportent toujours leur lot de passion : l'examen en commission du développement durable en a été l'illustration la plus récente. C'est un constat que chacun peut dresser : la chasse ne laisse personne indifférent. Pour animer une soirée entre amis, il est un certain nombre de thèmes dont on est sûr qu'ils vont déclencher des discussions passionnées : la politique, la sécurité routière et les ra...

Ainsi, si l'on en croit les résultats d'un sondage réalisé en mai 2008 par le CSA auprès de 1 000 adultes, seuls 3 % des personnes interrogées s'avouaient sans opinion sur la chasse. Quant aux autres, les opinions s'avéraient très partagées, 48 % se déclarant « pour » et 49 % « contre ». Seules 7 % des personnes interrogées déclaraient souhaiter, répondant à une autre question, l'interdiction de la chasse. Un résultat finalement très équilibré, et qui montre, et c'est tant mieux, que les Français ne sont pas si sensibles qu'on pourrait le croire aux caricatures de la chasse ...

Le deuxième enseignement intéressant de ce sondage de 2008 est que, contrairement à ce que l'on pourrait penser, la nouvelle génération des dix-huit - trente ans, et tout particulièrement la tranche vingt-cinq - trente ans, a une image globalement positive de la chasse, à 59 %, un chiffre qui traduit peut-être un besoin de retour à la nature et à la convivialité de la part de la jeune génération. Le troisième enseignement à retirer de ce sondage est que les Français reconnaissent aux chasseurs quatre grandes missions : premièrement, la préservation des traditions culturelles, j'en ai parlé tout à l'heure de façon peut-être un peu trop agressive, je vous prie d...

Ils sont les acteurs d'une nature vécue et non les spectateurs d'une nature contemplée ou idéalisée. La contribution des chasseurs à la gestion équilibrée des écosystèmes est fondamentale, et reconnaître leur rôle dans la gestion de cet équilibre ne peut que les inciter à exercer encore davantage cette responsabilité à l'égard de la nature.

Je remercie Mme la ministre de l'avoir souligné dans son propos tout à l'heure. Déjà, en février 2005, avec l'examen de la loi sur le développement des territoires ruraux qui comportait un volet chasse de plus de trente articles, les fédérations départementales avaient été agréées au titre de la protection de l'environnement. C'était un premier pas très important. Aujourd'hui, il s'agit de reconnaître par la loi l'intérêt général de la mission remplie par les chasseurs dans les territoires. Nous nous réjouissons tout particulièrement des mesures relatives au rôle des fédérations départementale...

Notre collègue Jérôme Bignon a sans aucun doute raison de vouloir ouvrir les ACCA, mais pourquoi limiter la mesure aux proches parents de chasseurs ? Il faudrait une réflexion plus globale pour permettre à tous les jeunes chasseurs d'un département d'entrer dans ces associations. En quelque sorte, la chasse doit devenir pour les jeunes, si vous me permettez cette expression, quelque chose de « branché ». Pour cela, il faut notamment revoir les modalités d'organisation du permis de chasse. Non seulement ce n'est pas donné, non seulement ...