Interventions sur "culturel" de Michèle Tabarot

Nous sommes réunis pour examiner le rapport de la mission d'information sur les nouvelles formes du mécénat culturel. Je salue son président-rapporteur, Michel Herbillon, que je remercie d'avoir mené à bien ce travail très important pour ouvrir les voies de la relance du mécénat culturel dans un environnement économique et financier difficile. Je crois savoir que le rapport dont nous allons, je l'espère, autoriser la publication a été adopté la semaine dernière par la mission d'information, ce dont je me féli...

...lement permis aux uns et aux autres de prendre le temps de la réflexion. C'était réellement nécessaire car la préservation et la mise en valeur du patrimoine monumental englobent beaucoup de questions complexes. Je veux parler, en premier lieu, de la différence que nous devons opérer entre la gestion de l'immobilier de l'État en général et la valorisation de son patrimoine immobilier à vocation culturelle. Je voudrais également insister sur le bon sens de la proximité et de la subsidiarité, qui légitiment dans un certain nombre de cas la prise en charge du patrimoine par une collectivité territoriale. Encore faut-il que la démarche en ce sens soit réellement le fait de la collectivité et qu'elle s'effectue selon un cadrage économique et financier rigoureux. La proposition de loi que nous exami...

Je ne manquerai pas de demander à M. Jacques Grosperrin de faire en sorte que vous puissiez consulter au plus vite son projet de rapport d'information. La Commission des affaires culturelles et de l'éducation procède à l'examen, ouvert à la presse, sur le rapport de M. Éric Berdoati, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État (n° 3117).

Cette proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de notre assemblée pour le mardi 5 juillet. La Commission a eu l'occasion d'aborder certaines des dispositions qui y figurent lors de la table ronde du 11 mai dernier, sur la valorisation du patrimoine culturel français.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Xavier Darcos, président depuis le début de cette année de l'Institut français qui a été créé par la loi du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État. Nous attachons une grande importance à la présence culturelle de la France à l'étranger ainsi qu'à l'attractivité culturelle de notre pays qui est un facteur de rayonnement et de puissance, et nous nous réjouissons, monsieur le président, de votre nomination à la présidence du nouvel établissement public qui rassemble les compétences auparavant dévolues à l'association CulturesFrance, qui s'appuie sur le réseau des centres et instituts culturels français ...

Il me revient d'ouvrir cette réunion conjointe de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale française et de la Commission de la culture, de la science et de l'éducation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, et c'est beaucoup d'honneur pour moi. Je voudrais tout d'abord saluer et remercier les personnalités présentes à cette réunion qui va permettre des échanges très riches sur le droit de chacun de participer à la vie culture...

La Commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui s'intéresse plus spécifiquement à la création des opérateurs compétents en matière de culture et de mobilité des étudiants, a réalisé il y a quelque mois différentes auditions et tables rondes pour mieux appréhender les évolutions que vous souhaitez. Après avoir évoqué avec les différents intervenants la création de l'agence culturelle extérieure, nous avons deux inquiét...

La commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui s'intéresse plus spécifiquement à la création des opérateurs compétents en matière de culture et de mobilité des étudiants, a réalisé il y a quelque mois différentes auditions et tables rondes pour mieux appréhender les évolutions que vous souhaitez. Après avoir évoqué avec les différents intervenants la création de l'agence culturelle extérieure, nous avons deux inquiét...

Je laisse maintenant la parole à ceux de nos collègues qui souhaitent vous poser des questions, en commençant par le rapporteur de la commission sur les crédits consacrés au rayonnement culturel et scientifique.

La seconde table ronde sera consacrée plus spécialement aux acteurs de l'action culturelle extérieure. Certains sont particulièrement concernés par le projet de loi déposé en juillet au Sénat, qui prévoit que la diplomatie d'influence de la France s'appuiera non seulement sur le réseau culturel et de coopération, et sur l'agence pour l'enseignement en France à l'étranger, mais aussi sur deux nouveaux opérateurs dotés du statut d'établissement public à caractère industriel et commerci...

Mes chers collègues, je suis très heureuse d'inaugurer aujourd'hui une formule de table ronde que je souhaite développer dans les prochains mois. J'ai le sentiment en effet que c'est par des échanges de cette nature que notre nouvelle commission des affaires culturelles pourra le mieux s'informer sur les secteurs de sa compétence. Créée le 1er juillet dernier, notre commission tenait à se pencher dans un esprit très ouvert sur la numérisation des oeuvres de notre patrimoine écrit, question qui donne lieu à un débat récurrent depuis plusieurs mois en France et à l'étranger. Je saluerai tout d'abord nos invités qui ont bien voulu participer à cette table rond...