Interventions sur "bioéthique" de Marc Le Fur
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L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 3536). La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Cet après-midi, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures vingt-trois minutes pour le groupe UMP, huit heures cinquante-cinq minutes pour le groupe SRC, trois heures trente-trois minutes pour le groupe GDR, trois heures quarante-sept minutes pour le groupe Nou...
Prochaine séance, jeudi 10 février, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe UMP, huit heures trente minutes ; le groupe SRC, onze heures vingt minutes; le groupe GDR, cinq heures cinquante minutes...
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
