Interventions sur "dialogue" de Marc Laffineur
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (nos 1577, 2329, 2389, 2346). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures vingt minutes pour le groupe UMP, quatre heures onze pour le groupe SRC, deux heures cinquante-trois pour le groupe GDR, deux heures dix pour le groupe Nouveau Centre et trente minutes pour les députés non inscrits.
Prochaine séance, jeudi 8 avril, à neuf heures trente : Neuf projets de loi en procédure d'examen simplifiée ; Suite du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique ; Suite du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 8 avril 2010, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Monsieur le rapporteur, je vous ai donné la parole en attendant que nous procédions au scrutin public, mais vous n'avez pas à dialoguer avec un député.
Pas de dialogue, mes chers collègues ! Poursuivez, monsieur le rapporteur.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107). Nous allons aborder l'examen des articles. Auparavant, je suis saisi de plusieurs demandes de rappel au règlement.
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le...
