Interventions sur "installation" de Jean-Paul Chanteguet
8 interventions trouvées.
...lique fédérale d'Allemagne compte sur son territoire six mille unités de méthanisation pour une production de l'ordre de 2 GW. Je ne peux m'empêcher de relever que c'est davantage que la centrale de Flamanville, et de voir dans cette comparaison une des causes du retard français. Dans mon département de l'Indre, il n'existe qu'un unique site de méthanisation et, à ma connaissance, aucune nouvelle installation n'est envisagée. Quels sont les freins qui expliquent cette stagnation ? Peut-on espérer une accélération avec la publication des décrets attendus ? Quel est le bilan carbone de la méthanisation, dans la mesure où le CH4 apparaît plus polluant encore que le CO2 ? Trois outils sont développés par le réseau Compost Plus : un guide méthodologique d'accompagnement des collectivités, un référentiel q...
L'article 54 exclut de la législation minière les activités ou installations de géothermie utilisant les échanges d'énergie thermique avec le sous-sol, déterminées par décret en Conseil d'État. Il définit également les activités de minime importance, comme les activités de géothermie à basse température qui utilisent l'échange d'énergie thermique avec le sous-sol et satisfont aux conditions fixées par décret en Conseil d'État. D'après les spécialistes, il existe trois o...
L'amendement vise à préciser que l'augmentation de la puissance d'une installation autorisée doit respecter le débit du cours d'eau et la continuité écologique.
L'augmentation de la puissance d'une installation est souvent liée au changement des turbines plus qu'à la variation du débit des cours d'eau.
...squ'on rapproche un certain nombre de faits, d'événements, de déclarations et de rapports, on ne peut se défendre d'un sentiment de manipulation. En effet, peu après que M. Borloo nous indique que les objectifs du Grenelle pour le secteur photovoltaïque seraient atteints en 2013, on nous annonce que le crédit d'impôt dont il bénéficie baisse de 50 %. Or celui-ci ne concerne que les toutes petites installations ne dépassant pas trois kilowatts crête. De même, après la publication du rapport Charpin et du rapport parlementaire de MM. Diefenbacher et Launay, on communique que le prix de l'électricité augmentera au 1er janvier en raison de la hausse de la CSPE. Pourrions-nous savoir la part des petits équipements qui bénéficient du crédit d'impôt sur les 4 000 mégawatts en attente qui ont été évoqués ? ...
...squ'on rapproche un certain nombre de faits, d'événements, de déclarations et de rapports, on ne peut se défendre d'un sentiment de manipulation. En effet, peu après que M. Borloo nous indique que les objectifs du Grenelle pour le secteur photovoltaïque seraient atteints en 2013, on nous annonce que le crédit d'impôt dont il bénéficie baisse de 50 %. Or celui-ci ne concerne que les toutes petites installations ne dépassant pas trois kilowatts crête. De même, après la publication du rapport Charpin et du rapport parlementaire de MM. Diefenbacher et Launay, on communique que le prix de l'électricité augmentera au 1er janvier en raison de la hausse de la CSPE. Pourrions-nous savoir la part des petits équipements qui bénéficient du crédit d'impôt sur les 4 000 mégawatts en attente qui ont été évoqués ? ...
Je fais remarquer que l'alinéa 20 de l'article 12 conditionne l'implantation d'installations photovoltaïques au maintien, sur le terrain où elles sont implantées, d'activités agricoles, pastorales et forestières.
... aient toujours joué le jeu ; nous avons même pu constater, sur le terrain, qu'ils freinaient souvent la réalisation d'un certain nombre de projets. Quant au schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, son élaboration, prévue dans le cadre de ce texte, dépendra des présidents de région, mais aussi, ne l'oublions pas, des préfets de région. L'amendement du Gouvernement fixe un objectif d'installation de 500 machines électrogènes par an ; ne faudrait-il pas plutôt raisonner en termes de puissance installée ? Si l'éolienne que je vais prochainement installer dans mon jardin est retenue parmi les 500, nous n'irons pas loin ! (Sourires.)
