Interventions sur "spécial" de Jean Mallot
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Quel est l'avis de M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la mission « Conseil et contrôle de l'État » ?
La parole est à M. Bernard Carayon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les avances aux collectivités territoriales, pour présenter l'amendement n° 25.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 228. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi de trois amendements rédactionnels de M. le rapporteur spécial, nos 236, 237 et 238. (Les amendements nos 236, 237 et 238, acceptés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, sont adoptés.) (L'article 54, amendé, est adopté.)
Sur l'article 55, je suis saisi de deux amendements de M. le rapporteur spécial, nos 79 et 81.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 82.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 83.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 180.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 80.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 84.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 85.
À l'article 56, je suis saisi d'un amendement n° 239. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 227, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 86 à l'article 57
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 235 à l'article 58.
L'amendement n° 240, rédactionnel, de M. le rapporteur spécial, est défendu. (L'amendement n° 240, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 232, et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 193.
Je suis saisi d'un amendement n° 234. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.
