Interventions sur "spécial" de Jean Mallot
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Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 246, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 246, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 247, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 247, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 233. La parole est à M. le rapporteur spécial.
En conséquence, les amendements n°s 218, 263, 170, 171 et 192 tombent. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 248, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 248, accepté par le Gouvernement, est adopté.) Je suis saisi de deux amendements, nos 219 et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 219 est-il défendu, monsieur Candelier ?
Je suis saisi d'un amendement n° 226. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 249, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 249, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 250, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel (L'amendement n° 250, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 252, déposé par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 252, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 251, déposé par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 251, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 58, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 178. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 183 rectifié. La parole est à M. Bernard Carayon, rapporteur spécial.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (nos 3805, annexe 6, 3809). La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
