Interventions sur "spécial" de Catherine Vautrin

Pour donner l'avis de la commission, la parole est à M. Michel Diefenbacher, suppléant M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Sur l'état B, je suis saisie d'un amendement n° 384. La parole est à M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public, la facilitation et la sécurisation des échanges.

J'appelle le compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État », inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État ». (Le compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » est adopté.)

J'appelle le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ». (Le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » est adopté.)

J'appelle le compte spécial « Pensions », inscrits à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Pensions ». (Le compte spécial « Pensions » est adopté.)

Sur l'état B, je suis saisie d'un amendement n° 120. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

J'appelle le compte spécial « Avances à l'audiovisuel », inscrit à l'état D

Je mets aux voix le compte spécial « Avances à l'audiovisuel ». (Le compte spécial « Avances à l'audiovisuel » est adopté.)

Je suis saisie de l'amendement n° 116. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie de l'amendement n° 119. La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 117. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 55 et n° 118. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'appelle le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien », inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ». (Le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien » est adopté.)

Sur l'article 75, je suis saisie d'un amendement n° 196. La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Sur l'article 76, je suis saisie d'un amendement n° 197. La parole est à M. le rapporteur spécial.