Interventions sur "spécial" de Catherine Vautrin

Je suis saisie d'un amendement n° 195 portant article additionnel après l'article 76. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 423. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 195.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 241 et 251. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 241.

Je suis saisie de deux amendements identiques nos 359 et 418. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 243. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 360. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 244. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Sur l'article 70, je suis saisie d'un amendement n° 341, qui est défendu. La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 245, 366, 156 rectifié et 328 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 245 et 366 sont identiques. Monsieur le rapporteur spécial, vous avez présenté l'amendement n° 245, en nous expliquant que vous ne pouviez pas le retirer, mais vous ne nous avez pas dit si vous retiriez l'amendement n° 366 ?

Je suis saisie d'un amendement n° 375. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 376 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'appelle le compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Avances aux collectivités territoriales ». (Le compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » est adopté.)

La parole est àM. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les politiques du travail et de l'emploi, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisie d'un amendement n° 337. La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi.

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

N'ayant pas la délégation de votre groupe, monsieur Gremetz, vous n'êtes pas autorisé à faire cette demande. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.

Je suis saisie d'un amendement n° 295. La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances.