Interventions sur "tour" de Bernard Accoyer
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Au premier tour et au second tour sont élus dans l'ordre des suffrages les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est élu. Les votes se dérouleront dans les salles voisines de la salle des séances. Les bulletins manuscrits sont valables. Toutefois, afin de vous faciliter la tâche, des bulletin...
Le résultat du scrutin sera proclamé aux alentours de onze heures dix.
Je constate qu'après le retrait de candidature intervenu, il y a désormais autant de candidats que de postes à pourvoir. Compte tenu des résultats du premier tour de scrutin pour l'élection des vice-présidents et de l'ordre de présentation établi pour les deux sièges restant à pourvoir, je proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale : M. Marc Laffineur ; M. Maurice Leroy ; Mme Catherine Vautrin ; M. Marc Le Fur ; M. Jean-Pierre Balligand ; Mme Élisabeth Guigou.
Au premier tour et au deuxième tour sont élus, dans l'ordre des suffrages, les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. (Mêmes mouvements.)
Au troisième tour la majorité relative suffit. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est élu.
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Le résultat du scrutin sera proclamé aux alentours de onze heures dix.
... 196 voix ; M. Marc Le Fur 193 voix ; M. Maurice Leroy 193 voix ; Mme Catherine Vautrin 190 voix ; M. Tony Dreyfus 106 voix ; Mme Danielle Bousquet 105 voix ; Mme Jacqueline Fraysse 61 voix. M. Laffineur, M. Le Fur, M. Leroy et Mme Vautrin ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale. Il y a lieu de procéder à un second tour de scrutin pour deux sièges de vice-président. M. le président du groupe socialiste, citoyen et divers gauche m'a fait savoir qu'il maintenait, pour le second tour, les candidatures de M. Tony Dreyfus et de Mme Danielle Bousquet. J'ai par ailleurs reçu la candidature individuelle de M. Maxime Gremetz, dans les conditions prévues à l'article 10 du règlement. La parole est àM. Jean-Claude Sandri...
Monsieur le président Ayrault, monsieur le président Sandrier, il vous revient alors de rédiger une proposition de résolution visant à modifier le règlement de notre assemblée. Elle sera, après son dépôt, transmise à la commission des lois. L'Assemblée va procéder immédiatement au second tour de scrutin. Je rappelle qu'au second tour de scrutin, la majorité absolue des suffrages exprimés reste requise. Le scrutin va se dérouler dans les salles voisines de la salle des séances. Il est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Le scrutin est ouvert. Il sera clos à onze heures quarante-cinq.
La séance est reprise. Voici le résultat du second tour de scrutin pour la nomination des vice-présidents : Nombre de votants 127 Bulletins blancs ou nuls ... 1 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Ont obtenu : M. Tony Dreyfus ...117 voix ; Mme Danielle Bousquet 115 voix ; M. Maxime Gremetz ..8 voix. M. Tony Dreyfus et Mme Danielle Bousquet ont obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Je pro...
...ination des vice-présidents. Je suis saisi de sept candidatures, celles de Mme Danièle Hoffman-Rispal, MM. Marc Laffineur, Jean-Paul Lecoq, Marc Le Fur, Alain Néri, Rudy Salles, Mme Catherine Vautrin. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. Je rappelle que le scrutin est secret. Il n'y a pas de délégations de vote. Au premier tour et au deuxième tour sont élus, dans l'ordre des suffrages, les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est élu. Il sera procédé au scrutin sous le contrôle de quatre scrutateurs titulaires et de deux scrutateurs suppléants, dont je vais tirer au sort les noms. (Il est procédé a...
...Jean-Paul Lecoq : 152 voix ; Mme Danièle Hoffman-Rispal : 147 voix ; M. Alain Néri : 147 voix. M. Laffineur, M. Le Fur, Mme Vautrin et M. Salles ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, je les proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale. Deux sièges restant à pourvoir et les autres candidats n'ayant pas obtenu la majorité absolue des suffrages, il nous faut procéder à un deuxième tour. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
