Interventions sur "procéder" de Bernard Accoyer
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L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de sept candidatures, celles de Mme Danielle Bousquet, M. Tony Dreyfus, Mme Jacqueline Fraysse, MM. Marc Laffineur, Marc Le Fur, Maurice Leroy, Mme Catherine Vautrin. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Le résultat du scrutin sera proclamé aux alentours de onze heures dix.
... : M. Marc Laffineur 196 voix ; M. Marc Le Fur 193 voix ; M. Maurice Leroy 193 voix ; Mme Catherine Vautrin 190 voix ; M. Tony Dreyfus 106 voix ; Mme Danielle Bousquet 105 voix ; Mme Jacqueline Fraysse 61 voix. M. Laffineur, M. Le Fur, M. Leroy et Mme Vautrin ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale. Il y a lieu de procéder à un second tour de scrutin pour deux sièges de vice-président. M. le président du groupe socialiste, citoyen et divers gauche m'a fait savoir qu'il maintenait, pour le second tour, les candidatures de M. Tony Dreyfus et de Mme Danielle Bousquet. J'ai par ailleurs reçu la candidature individuelle de M. Maxime Gremetz, dans les conditions prévues à l'article 10 du règlement. La parole est àM. J...
Monsieur le président Ayrault, monsieur le président Sandrier, il vous revient alors de rédiger une proposition de résolution visant à modifier le règlement de notre assemblée. Elle sera, après son dépôt, transmise à la commission des lois. L'Assemblée va procéder immédiatement au second tour de scrutin. Je rappelle qu'au second tour de scrutin, la majorité absolue des suffrages exprimés reste requise. Le scrutin va se dérouler dans les salles voisines de la salle des séances. Il est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Le scrutin est ouvert. Il sera clos à onze heures quarante-cinq.
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Le résultat du scrutin sera proclamé vers douze heures.
L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Nous allons d'abord procéder à la nomination des questeurs. Pour les fonctions de questeur, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi : M. Richard Mallié ; M. Philippe Briand ; Mme Marilyse Lebranchu. Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu douze candidatures. Le nombre des candidats n'étan...
Nous allons maintenant procéder à la nomination des vice-présidents. Je suis saisi de sept candidatures, celles de Mme Danièle Hoffman-Rispal, MM. Marc Laffineur, Jean-Paul Lecoq, Marc Le Fur, Alain Néri, Rudy Salles, Mme Catherine Vautrin. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. Je rappelle que le scrutin est secret. Il n'y a pas de délégations de vote. Au...
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Le résultat du scrutin sera proclamé vers onze heures trente-cinq.
...alles : 207 voix ; M. Jean-Paul Lecoq : 152 voix ; Mme Danièle Hoffman-Rispal : 147 voix ; M. Alain Néri : 147 voix. M. Laffineur, M. Le Fur, Mme Vautrin et M. Salles ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, je les proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale. Deux sièges restant à pourvoir et les autres candidats n'ayant pas obtenu la majorité absolue des suffrages, il nous faut procéder à un deuxième tour. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
