Séance en hémicycle du 1er octobre 2009 à 10h00

La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à dix heures.)

Conformément au premier alinéa de l'article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2009-2010.

L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale.

Nous allons d'abord procéder à la nomination des questeurs.

Pour les fonctions de questeur, j'ai reçu trois candidatures.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi :

M. Richard Mallié ;

M. Philippe Briand ;

Mme Marilyse Lebranchu.

Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu douze candidatures.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame secrétaires de l'Assemblée nationale :

M. Jacques Desallangre ;

M. Alain Gest ;

M. Paul Giacobbi ;

Mme Claude Greff ;

Mme Arlette Grosskost ;

Mme Danièle Hoffman-Rispal ;

M. Lionnel Luca ;

M. Alain Néri ;

M. Germinal Peiro ;

M. Bernard Perrut ;

M. René Rouquet ;

M. François de Rugy.

Concernant la nomination des vice-présidents, je suis saisi de sept candidatures.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre des sièges à pourvoir, il y a lieu à scrutin.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le scrutin serait reporté au mardi 6 octobre à neuf heures trente.

En conséquence, prochaine séance, mardi 6 octobre à neuf heures trente :

Nomination par scrutin des six vice-présidents.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix heures cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma