Interventions sur "port" de Bernard Accoyer
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La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. le ministre chargé des transports.
La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
L'ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2310, 2429). La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe GDR.
Non, il fallait le demander le 30 mars et vous avez choisi de ne pas le faire. Son groupe a utilisé deux heures de son temps pour défendre des motions de procédure, alors qu'il aurait pu choisir de le répartir autrement, comme l'ont fait d'autres groupes. En réalité, les travaux ont été organisés, ce qui a permis une participation particulièrement importante des parlementaires. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP. Exclamations sur les bancs du groupe GDR.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de Jean-François Copé et plusieurs de ses collègues sur l'attachement au respect des valeurs républicaines face au développement de pratiques radicales qui y portent atteinte (n° 2455).
J'ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 21 juin 2008 portant convocation du Parlement en session extraordinaire le mardi 1er juillet. ((Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) L'ordre du jour de cette session extraordinaire comprendra : 1° Le débat d'orientation des finances publiques ; 2° L'examen des projets et propositions de loi suivants : Projet de loi constitutionnelle de modernisation des instit...
...projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ; projet de loi de modernisation de l'économie ; projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (Protestations sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche) ; projet de loi relatif aux contrats de partenariat ; projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ; (Protestations continues sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves ; projet de loi de règlement ; proposition de loi relative à l'installation de détecteurs de fumée ; ...
Il s'agit effectivement d'un programme important.
La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement.
Nous ne sommes pas au spectacle ! Vous ne défendez pas les intérêts de notre institution en vous comportant ainsi, mes chers collègues.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. (« Ah ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.),
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907, 954). La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
