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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports d'
Olivier Jardé
8 rapports signés
19/01/2012 — Rapport N° 4170 sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine
12/10/2011 — Avis N° 3806 (Tome VIII) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
14/10/2010 — Avis N° 2859 (Tome IX) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
14/04/2010 — Rapport N° 2444 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux recherches impliquant la personne humaine
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2009 — Avis N° 1968 (Tome VII) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
20/01/2009 — Rapport N° 1377 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la proposition de loi de M. Olivier Jardé relative aux recherches sur la personne
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
16/10/2008 — Avis N° 1199 (Tome VIII) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
11/10/2007 — Avis N° 277 (Tome VI) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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