Interventions en commissions de Michèle Tabarot

Cette proposition de loi sera examinée en séance publique le 19 novembre, après-midi.

Madame la ministre, nous sommes très heureux de vos accueillir aujourd'hui pour évoquer ces crédits. La Commission des affaires culturelles et de l'éducation se réjouit tout particulièrement, pour sa part, à l'idée de vous accueillir le 18 novembre pour procéder à votre audition, ce qu'elle n'avait pas encore eu l'occasion de faire. Comme l'a ...

Madame la ministre, nous sommes très heureux de vos accueillir aujourd'hui pour évoquer ces crédits. La Commission des affaires culturelles et de l'éducation se réjouit tout particulièrement, pour sa part, à l'idée de vous accueillir le 18 novembre pour procéder à votre audition, ce qu'elle n'avait pas encore eu l'occasion de faire. Comme l'a ...

Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant en avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». J'ai retenu que nos rapporteurs pour avis donnent un avis favorable.

Je ne vois pas quel problème se poserait. Lorsque l'on met en place une mission d'information, celle-ci peut comprendre un président, un rapporteur et plusieurs membres. Dès lors qu'il y a plusieurs commissions concernées, rien n'empêche d'intégrer un certain nombre de députés en plus des deux rapporteurs, ces derniers pouvant être membres d'un...

Mes chers collègues, nous devons examiner les crédits de la mission interministérielle Médias qui regroupe l'audiovisuel et les aides à la presse. Je vais passer la parole dans un instant à nos deux rapporteurs pour avis que je remercie pour leur travail approfondi, chacun dans son secteur : M. Christian Kert sur la publicité et M. Michel Herbi...

Je vais d'abord laisser s'exprimer les porte-parole des groupes puis les quinze membres de la commission qui se sont inscrits pourront intervenir. J'appelle chacun à la concision afin que nous puissions terminer à une heure raisonnable.

Je rappelle aux commissaires que, dans quelques semaines, deux tables rondes seront spécifiquement consacrées à la réforme de l'AFP.

La parole est aux rapporteurs pour répondre aux porte-parole des groupes.

Cela semble très difficile dans l'immédiat, compte tenu du calendrier de travail déjà très chargé de la commission, mais nous nous y emploierons dès que possible.

La parole est aux rapporteurs.

Je suis heureuse d'accueillir à nouveau M. le ministre pour l'entendre aujourd'hui sur les projets dont il nous a parlé lors de son audition au début d'octobre. Je salue le travail de nos rapporteurs sur des sujets importants. Pour ce qui est de la Commission des affaires culturelles, Marc Bernier s'est penché sur l'accessibilité du patrimoine...

Nous statuons d'abord sur les crédits de la mission « Culture » avant d'examiner les amendements déposés sur l'article 52. Contrairement aux conclusions du rapporteur pour avis des crédits des programmes « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et conformément aux conclusions du rapporteur pour avis du prog...

Nous examinons maintenant les amendements à l'article 52 rattaché à la mission « Culture ». Article 52 : Ouverture d'une possibilité de dévolution du patrimoine monumental de l'État aux collectivités territoriales volontaires La Commission examine l'amendement n° 1 AC de M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis.

Je pense que les amendements qui suivent permettront de trouver une solution de compromis. La commission rejette l'amendement n° 1 AC. La Commission examine l'amendement n° 2 AC de M. Gilles d'Ettore.

L'État ne se « débarrasse » pas des monuments, ce sont les collectivités qui formulent une demande de transfert de propriété.

Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Je rappelle qu'ensuite nos collègues de la commission des finances doivent aussi se prononcer. Nous allons commencer par examiner les amendements portant sur les crédits de la mission puis nous é...

Je me tourne vers notre rapporteur pour avis pour lui demander de présenter ses quatre amendements 1 AC, 2 AC, 3 AC et 4 AC qui concernent les crédits de la mission et peuvent faire l'objet d'une présentation commune.

Nous allons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission. Monsieur le rapporteur pour avis, pouvez-vous nous indiquer quel est votre avis ?

J'indique qu'un amendement identique ayant été adopté par la commission des affaires sociales, dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, il convient d'éviter d'adopter deux fois la même disposition.