Interventions en hémicycle de Michel Raison

Défavorable car il est satisfait par la rédaction actuelle.

Défavorable.

Défavorable.

Défavorable.

Avis défavorable à l'amendement n° 782. La commission a émis un avis défavorable à l'amendement n° 1108, mais j'y suis personnellement favorable, à condition qu'il fasse d'abord l'objet d'une étude d'impact je plaisante, naturellement.

C'est un amendement de codification, monsieur le président. (L'amendement n° 1302, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 14 bis A, amendé, est adopté.)

Favorable. (L'amendement n° 1342 rectifié est adopté.)

Défavorable.

Vous avez tout à fait raison, mon cher collègue : il ne faut surtout pas sous-estimer l'importance de l'activité forestière, dans toute la filière. Je ne crois pas que le Gouvernement l'ait négligée. Tous les élus ici présents, qui sont souvent des élus locaux, la connaissent également. On ne peut pas dire que la forêt ait été oubliée d'un poi...

Avis défavorable, non parce que nous contestons les propos que vient de tenir M. Garrigue, qui me paraissent tout à fait justes, mais simplement parce que le transport est inclus dans la notion d'« organisation de l'approvisionnement en bois ».

Défavorable.

Favorable à l'amendement n° 51, sous réserve de l'adoption des sous-amendements.

Je vous proposerai, monsieur Garrigue, de retirer votre amendement non, là encore, parce que nous avons un désaccord sur le fond mais parce que nous estimons que cet amendement est satisfait : il est prévu en effet que les collectivités territoriales travaillent en association avec le préfet de région pour l'établissement du plan pluriannuel.

Favorable à l'amendement, sous réserve de l'adoption du sous-amendement.

Défavorable.

Cet amendement est satisfait. Je l'avais d'ailleurs dit dans mon intervention liminaire. Nous avons réintroduit les chartes forestières dans le texte.

Favorable.

Défavorable. Une telle disposition n'est pas utile.

Défavorable.

Défavorable.