Interventions de Michel Herbillon
1405 interventions trouvées.
Vous avez demandé la suppression de la redevance !
Cela risque de vous donner de bonnes idées !
Vous devriez relire le texte de la réforme constitutionnelle !
M. Brard est un expert de l'Ancien Régime !
Ah, quand même !
Mais pas du tout !
C'est bien pour cela que nous vous proposons un amendement, mon cher collègue !
La Vénus de Montreuil, c'est Dominique Voynet ! (Sourires sur les bancs du groupe UMP.)
Alors pourquoi n'avez-vous pas voté la réforme constitutionnelle ?
Sur les conditions dans lesquelles nous débattons. Monsieur Glavany, il est inadmissible, alors que vous êtes arrivé subrepticement dans nos débats, que vous traitiez ici l'un de vos collègues comme vous l'avez fait, même et surtout si vous n'êtes pas d'accord avec lui. Vous l'avez qualifié de « petite frappe de TF1 ». J'espère que vous al...
Nous nous connaissons bien. Je respecte vos arguments, même quand je ne suis pas d'accord avec vous, et je fais mienne cette phrase de Voltaire : « Même si je ne suis pas d'accord avec vous, je me battrai toute ma vie pour que vous puissiez exprimer votre point de vue. » Mais vous qui êtes ancien ministre du gouvernement Jospin, vous n'avez pas...
Cet amendement introduit une progressivité du taux de la taxe afin de tenir compte, pour les chaînes de la TNT, de la progressivité inhérente à ce nouveau mode de diffusion. Il s'agit d'apporter une solution spécifique à la situation des nouvelles chaînes numériques tout en relevant progressivement le taux plancher qui leur est applicable. Il ...
Absolument !
Nous espérons bien, que vous avez compris, monsieur Dionis du Séjour !
Eh bien, non ! Pas du tout !
Je ne comprends décidément pas le raisonnement de M. Dionis du Séjour.
Eh si ! Il faut assumer ses déclarations.
Comme l'a dit notre excellent rapporteur, cet amendement s'inscrit dans une logique, celle de l'article 20, à savoir taxer un effet d'aubaine lié à la réallocation des recettes publicitaires parmi les éditeurs de services de télévision. Mais encore faut-il qu'il y ait aubaine, encore faut-il qu'il y ait surplus.
Je comprends assez mal les réactions de nos collègues de l'opposition. J'ai bien compris qu'ils sont opposés à cette taxe,
mais à partir du moment où nous, nous la recommandons, il est normal que nous appliquions des principes de réalisme et de responsabilité. Nous avons une attitude responsable en prenant en compte la crise économique et ses effets sur le marché publicitaire. C'est la raison pour laquelle nous avons créé, de manière temporaire, un mécanisme extr...
