Interventions de Maurice Leroy
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Monsieur Brard, l'Assemblée nationale aura noté avec intérêt votre révolution doctrinaire
J'emploie les termes « révolution doctrinaire » à bon escient, car comment qualifier autrement votre revirement concernant les secondes délibérations ? (Sourires.) La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Nicolas Forissier.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements et le sous-amendement ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
Sur le vote de l'amendement n° 255, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 255. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 28 Contre 31 (L'amendement n° 255 n'est pas adopté.)
Sur le vote de l'amendement n° 568, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 568. (Il est procédé au scrutin.)
