Interventions de Maurice Leroy
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Maintenez-vous votre amendement, madame Grosskost ?
Merci, mon cher collègue.
Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. Nicolas Forissier.
La parole est à M. Charles de Courson, pour présenter l'amendement n° 604.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Concluez, monsieur Brard.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Nicolas Forissier.
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 295.
Monsieur le rapporteur général, quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 540, le sous-amendement n° 597 et l'amendement n° 604 ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 255 et 568, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 255.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 568.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
