Interventions de Maurice Leroy
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet, contre l'amendement n° 168.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour répondre à la commission.
Il y a toujours des problèmes avec les prénoms.(Sourires )
Nous n'allons pas relancer les débats, mes chers collègues, car l'Assemblée est suffisamment éclairée. (L'amendement n° 168 n'est pas adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant au sous-amendement n° 737 à l'article 2.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant au sous-amendement n° 737 à l'article 2.
Nous allons examiner, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, l'article 33 relatif à l'évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes.
Sur l'amendement n° 45, je suis saisi de onze sous-amendements, nos 737, 755, 405, 624, 623, 327 rectifié, 326, 591 rectifié, 329 rectifié, 328 rectifié et 725, pouvant être soumis à une discussion commune. L'adoption du sous-amendement n° 737 ferait tomber tous les autres sous-amendements en discussion commune, ainsi que les sous-amendements ...
Sur l'amendement n° 45, je suis saisi de onze sous-amendements, nos 737, 755, 405, 624, 623, 327 rectifié, 326, 591 rectifié, 329 rectifié, 328 rectifié et 725, pouvant être soumis à une discussion commune. L'adoption du sous-amendement n° 737 ferait tomber tous les autres sous-amendements en discussion commune, ainsi que les sous-amendements ...
La parole est à M. Jacques Myard, pour un rappel au règlement.
Nous vous écoutons.
Nous vous écoutons.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
