Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 275.
Je suis saisi d'un amendement n° 173. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisi d'un amendement n° 443. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur de Courson ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 rectifié et 161, deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 66 rectifié.
La parole est donc à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 161, deuxième rectification.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 rectifié et 84. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 67 rectifié.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 84.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 86 rectifié et 470. La parole est à M. Olivier Carré, pour soutenir l'amendement n° 86 rectifié.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 470.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 68 rectifié. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
L'heure avancée n'empêche pas le débat, surtout lorsque l'on traite de sujets importants. La parole est à M. Charles de Courson.
