Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous le sous-amendement, monsieur de Courson ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
C'est bien de le relever, madame Lebranchu. Mes chers collègues, formellement, les quatre amendements identiques qui suivent ne tombent pas, mais du fait de l'adoption unanime qui vient d'avoir lieu, puis-je les considérer comme retirés ? (MM. Pupponi, Gosnat, Herbillon et de Courson, signataires des amendements, acquiescent.) Merveilleux ! (S...
Je suis saisi d'un amendement n° 345. La parole est à M. Claude Bartolone.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bartolone.
Je suis saisi d'un amendement n° 536 rectifié. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi de deux amendements, nos 248 et 768, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 248.
La parole est à M. le ministre du budget, pour défendre l'amendement n° 768.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
En conséquence, l'article 20 est ainsi rédigé et l'amendement n° 346 tombe.
La parole est à M. Jean Launay, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre du budget.
