Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 34.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
Certes, mais je n'ai été saisi d'aucun sous-amendement. (Les amendements identiques nos 5 et 34 ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 39.
La parole est à M. Daniel Boisserie, pour soutenir l'amendement n° 33.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Christophe Guilloteau.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 37, 26, 6 et 47, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 26, 6 et 47 sont identiques. Sur le vote de l'amendement n° 37, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Asse...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 26.
La parole est à M. Jacques Desallangre, pour soutenir l'amendement n° 6.
La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 47.
Quel est l'avis de la commission ?
Laissez le rapporteur s'exprimer, monsieur Néri !
