Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Monsieur Plagnol, maintenez-vous votre amendement n° 21 ?
L'Assemblée étant suffisamment éclairée, je vais mettre aux voix l'amendement n° 118. (L'amendement n° 118 n'est pas adopté.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous informe qu'il nous reste 247 amendements à examiner.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quand on aime, on ne compte pas, monsieur Muzeau ! Quoi qu'il en soit, je tenais à ce que notre assemblée soit informée sur ce point.
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Plagnol.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 208. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 309. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Henri Plagnol.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
