Interventions de Maurice Leroy
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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 47. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 621, tendant à supprimer l'article 47. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 535. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Même s'il n'a lieu que demain, permettez-moi de vous souhaiter un joyeux anniversaire au nom de notre assemblée, monsieur Préel !
Merci, madame la ministre. La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Guy Lefrand.
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels avant l'article 48.
Je suis saisi d'un amendement n° 181 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 753. La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires culturelles pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement n° 753.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir le sous-amendement n° 753.
La parole est à M. Denis Jacquat.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Vitel.
