Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 210. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu'il nous reste quarante-trois amendements à examiner.
Monsieur Mallot, nous pouvons siéger ce soir si vous le souhaitez, cela ne me pose pas de problème. Il suffit que tout le monde y mette du sien pour que nous avancions. Par ailleurs, je m'adressais à tout le monde, y compris aux rapporteurs ! Je suis saisi de deux amendements, nos 607 et 211, pouvant être soumis à une discussion commune. La p...
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour présenter l'amendement n° 211.
Quel est l'avis de la commission ?
Très bonne suggestion, monsieur le rapporteur, que nous soumettrons au président Accoyer et au ministre chargé des relations avec le Parlement ! Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
Je suis saisi d'un amendement n° 246. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'un amendement n° 207 rectifié. La parole est à Mme Martine Pinville.
Quel est l'avis de la commission ?
