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Quel est l'avis de la commission ?
Si tout le monde en est d'accord, mes chers collègues, nous reprendrons nos travaux à quinze heures. Attention, tout de même : pour terminer l'examen de 163 amendements, un bon rythme est nécessaire. Je suis prêt à donner ce rythme, mais il faut que tout le monde suive. Nous ferons le point vers dix-sept heures.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 533. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 716. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'un amendement n° 418. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tian, retirez-vous votre amendement ?
Monsieur Door, acceptez-vous que M. Tian retire son amendement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 46.