Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean Mallot, inscrit sur l'article 38.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 153 et 562. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 562 ?
En conséquence, l'amendement n° 414 tombe.
Monsieur Préel, retirez-vous l'amendement n° 562 ?
L'article 44 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 44 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n°702. La parole est à M. le rapporteur.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 45. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
M. Guy Lefrand et Mme Marisol Touraine sont inscrits sur l'article 39.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Voilà qui nous facilite la vie ! Madame la ministre, mes chers collègues, je vous propose de faire le point avant de lever la séance. Ce matin, nous avons examiné un total de 75 amendements. Il en reste 163. C'est moi qui préside la séance de cet après-midi et, le cas échéant, la séance de nuit ; comme toujours, je suis à la disposition de l...
car je sais que certains doivent regagner leur circonscription. Vous l'avez vu : il est parfaitement possible de développer ses points de vue, même à plusieurs reprises si cela paraît nécessaire. Cela ne nous a pas empêchés de bien avancer et de bien travailler tous ensemble. Je propose de poursuivre ainsi cet après-midi, si tout le monde en...
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de deux amendements, nos 415 et 416, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Dominique Tian.
Monsieur Mallot, l'esprit de mon intervention était tout à fait différent, et je n'ai reproché à personne de déposer des amendements. Le propre des parlementaires est de pouvoir déposer et examiner des amendements. Par ailleurs, lorsque la majorité ne dépose pas d'amendements et n'intervient pas, vous-même, monsieur Mallot, faites des rappels ...
