Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 320.
Je constate que l'amendement est adopté à l'unanimité.
La parole est à Mme Claude Darciaux.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 321.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
L'amendement n° 176 de M. Michel Piron est de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 176, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Jean-Louis Léonard, pour soutenir l'amendement n° 18.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Philippe Plisson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Les amendements, nos 205, 177 rectifié, 178 rectifié, 179, 180 et 182 de M. Michel Piron, rapporteur pour avis, sont de coordination rédactionnelle. (Les amendements nos 205, 177 rectifié, 178 rectifié, 179, 180 et 182, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 9,...
Je suis saisi d'un amendement, n° 404, portant article additionnel après l'article 9 bis. La parole est à M. Michel Piron, pour le soutenir.
La parole est à M. François Grosdidier.
Monsieur Chassaigne, écoutons Mme Fabienne Labrette-Ménager.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
