Interventions de Maurice Leroy
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Monsieur Préel, vous avez également présenté votre amendement n° 653 rectifié, j'imagine !
La parole est à Mme la ministre.
La parole est donc à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 179 rectifié.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir le sous-amendement n° 742 du Gouvernement.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 10 rectifié.
La parole est à M. Guy Malherbe, pour soutenir l'amendement n° 17 rectifié.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 472.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 626.
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 149 est-il retiré ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Lefrand, inscrit sur l'article 37.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 151, 440, 502, 510 et 560, tendant à supprimer l'article 37. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 151.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour défendre l'amendement n° 440.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 502.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 510.
La parole est à Mme la rapporteure.
Monsieur Lefrand, vous aviez annoncé par avance le retrait de votre amendement.
Je vais maintenant mettre aux voix les amendements identiques nos 439 et 649.
