Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 150 et 398 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 150.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 176 et 16 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure, pour présenter l'amendement n° 176.
J'imagine, monsieur Tian, que l'amendement n° 16 rectifié est également retiré.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 398 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 412 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
Monsieur le rapporteur, maintenez-vous l'amendement n° 150 ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 664 et 597, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 664.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements identiques ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 597.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 149. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 413. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 666. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Je suis saisi de huit amendements, nos 439, 649, 653 rectifié, 179 rectifié, 10 rectifié, 17 rectifié, 472 et 626, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 439 et 649 sont identiques, de même que les amendements n°s 179 rectifié, 10 rectifié et 17 rectifié. L'amendement n° 179 rectifié fait l'objet d'un sous-amendemen...
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 649.
