Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 150.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 145. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en revenons aux articles et amendements précédemment réservés.
Je suis saisi d'un amendement n° 139 portant article additionnel avant l'article 7 bis. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Sur l'article 7 bis, je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Chartier, n° 41. (L'amendement n° 41, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 7 bis, amendé, est adopté.)
Sur l'article 4 quater, je suis saisi de trois amendements, nos 1 deuxième rectification, 87 et 43 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le président de la commission, pour défendre l'amendement n° 1 deuxième rectification.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, pour soutenir l'amendement n° 87.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 43 rectifié.
Très bien !
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur le vote de l'amendement n° 1 deuxième rectification, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Yves Censi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à monsieur le président de la commission des finances.
