Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à Mme Bérengère Poletti.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 200 rectifié de la commission. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Boënnec.
Je suis saisi d'un amendement n° 69 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 201 de la commission. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, je vous informe qu'il reste 230 amendements à examiner demain. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, vendredi 29 octobre à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 29 octobre 2010, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 96. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 28 Contre 54 (L'amendement n° 96 n'est pas adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous informe que, si nous avons bien travaillé, il nous reste encore 386 amendements à examiner.
Aucune importance, monsieur Mallot. Quand on aime, on ne compte pas ! (Sourires.) La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 386.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 97 et 722, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 97.
