Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 706 deuxième rectification, précédemment réservé. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 706 deuxième rectification, précédemment réservé. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Piron.
