Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 319.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 508, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 508, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
Le Gouvernement est-il du même avis que la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
