Grand paris

Je suis saisi d'un amendement n° 132 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 339. La parole est à M. Bernard Debré, pour présenter l'amendement n° 132 rectifié.

Je considère donc que le sous-amendement n° 339 est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 132 rectifié ?

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à M. Gérard Gaudron, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 106, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 106, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 201 et 114, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour présenter l'amendement n° 201.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 152 et 244, qui tendent à supprimer l'article 10. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 152.

Je suis saisi d'un sous-amendement n° 351, de Mme Sandrine Mazetier, à l'amendement n° 343 du Gouvernement. J'en donne lecture : « Après le mot Paris , insérer : qui rassemble les dix équipes d'architectes-urbanistes, les huit départements d'Île-de-France, la région Île-de-France et l'État. » (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 153 et 252, qui tendent à supprimer l'article 11. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 153.

Je suis saisi d'un amendement, n° 154, qui tend à supprimer l'article 12. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir cet amendement.

À minuit, l'élégance est de mise ! (L'amendement n° 260 est adopté.) (L'article 17, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 43, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 345. La parole est à M. Gérard Gaudron.

La parole est à M. le secrétaire d'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 43 et présenter le sous-amendement n° 345.

Monsieur le secrétaire d'État, seul le Gouvernement peut déposer un amendement au cours du débat. Est-ce ce que vous comptez faire ? Si tel n'est pas le cas, je mettrai aux voix l'amendement de M. Pinte.

Le règlement ne l'autorise pas. Ainsi que je l'ai rappelé, seul le Gouvernement peut déposer un amendement, au moment où il le veut.

Il ne sert à rien de s'énerver, monsieur Plagnol. Plusieurs orateurs ont demandé à intervenir ; je vous donnerai la parole à votre tour. Du reste, je lèverai la séance à une heure, car il reste cent amendements à examiner et, au train où vont les choses, il serait inutile de la prolonger. Vous avez la parole, monsieur Goldberg.

Monsieur Goldberg, poursuivez ! Sans m'immiscer dans le débat, ce que je ne fais jamais, il me semble que lorsque l'on interpelle les collègues, il faut s'attendre à une réaction. C'est un peu la loi du genre.

Mes chers collègues, il est minuit vingt et il nous reste plus de cent amendements à examiner. Si nous n'avançons pas vite pour espérer en terminer à une heure raisonnable, je lèverai la séance à une heure et l'examen du texte se poursuivra demain, comme l'avait au demeurant prévu la conférence des présidents.

Je suis saisi de trois amendements, nos 264, 313 et 21, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 264.

L'Assemblée étant suffisamment éclairée, je vais mettre aux voix l'amendement n° 118. (L'amendement n° 118 n'est pas adopté.) (L'article 2, amendé, est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante.)