Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures vingt-cinq minutes pour le groupe UMP dont quarante-huit amendements restent en discussion, cinq heur...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (n°s 1961, 2068, 2013, 2008). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures quarante-sept minutes pour le groupe UMP, dont soixante-six amendements restent en discussion ;
Allons, monsieur Muzeau, vous allez vous attirer un fait personnel en fin de séance, autrement dit demain matin, à l'heure de la soupe à l'oignon ! Mes chers collègues, je suis tout à fait disposé à prolonger la séance au-delà d'une heure du matin s'il est possible de terminer le texte, mais l'examen de 196 amendements suppose d'avancer rapide...
dont soixante-dix-neuf amendements, monsieur Muzeau, restent en discussion ; deux heures quarante-quatre minutes pour le groupe NC, dont dix-neuf amendements restent en discussion ; et vingt-sept minutes pour les députés non-inscrits.
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 74 à l'article 1er. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 74 et présenter le sous-amendement n° 332.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 198 et 242. La parole est à M. Christophe Caresche pour défendre l'amendement n° 198.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Nous en venons donc à l'amendement n° 83, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 83 et défendre le sous-amendement n° 340.
La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 83 et le sous-amendement n° 340, et pour soutenir le sous-amendement n° 337.
Votre amendement sera satisfait, monsieur Goldberg ; c'est du reste pour cette raison qu'il tombera si nous adoptons l'amendement n° 83 sous-amendé par le Gouvernement. (Le sous-amendement n° 340 est adopté.) (Le sous-amendement n° 337 est adopté.) (L'amendement n° 83, sous-amendé, est adopté.)
En conséquence, les amendements nos 207, 205 et 28 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 209. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Vous vouliez sans doute vérifier que tout le monde suivait, monsieur Goldberg : le test est concluant ! (Sourires.) (L'amendement n° 214, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 212 et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement n° 212.
Je suis saisi d'un amendement n° 185, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Nous abordons le titre Ier, relatif à la mise en oeuvre du réseau de transport public du Grand Paris. La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement n° 243, tendant à la suppression de l'article 8. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 228 rectifié et 231 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Daniel Goldberg.
