Grand paris

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 128 et 6. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 128.

C'est ce que je m'apprêtais moi-même à suggérer, mes chers collègues, parce que nous avons encore quelque 300 amendements à examiner. Avant l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 79, tendant à modifier l'intitulé du titre Ier.

Je suis saisi de six amendements, nos 322, 323, 324, 148, 149 et 150, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

Mes chers collègues, je vous propose d'avancer dans l'examen du texte. Nous n'allons peut-être pas démarrer les régionales maintenant

La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Je suppose, monsieur Cochet, que vous ne considérez pas votre amendement n° 44 défendu, bien que Mme Lepetit vous ait invité à avancer (Sourires.)

Il serait plus simple de considérer que les auteurs de l'amendement n° 91 le retirent et que le Gouvernement en a déposé un nouveau.

Je suis donc saisi d'un amendement n° 350 du Gouvernement, ainsi libellé : « À l'alinéa 1, après la première occurrence du mot : qui , insérer les mots : , en participant au désenclavement de certains territoires, . » (L'amendement n° 350, accepté par la commission, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 100 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 338. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour présenter l'amendement n° 100 rectifié.

La parole est M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir le sous-amendement n° 338.

Je suis saisi de deux amendements, nos 346 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 346.

La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi d'un amendement n° 13, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 331. La parole est à M. le président de la commission du développement durable, pour défendre l'amendement n° 13.

Patientez, mes chers collègues, l'examen de l'amendement n° 94 rectifié vient ensuite. Faites-moi confiance ! La parole est à M. Daniel Goldberg.

Comme vous le souffle M. Lagarde, le sous-amendement n° 331 modifie l'alinéa 4 de l'amendement n° 13 et non de l'article. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

J'entends bien ce que vous dites, cher collègue. Cependant, il y a des limites aux sous-amendements oraux en séance. Je vous propose donc que nous en restions aux textes tels qu'ils sont rédigés. Laissons à la navette le soin de régler les problèmes. Elle est faite pour cela.

C'est donc la commission mixte paritaire qui se penchera sur ces problèmes. C'est aussi une navette, même si c'est une navette raccourcie. (Le sous-amendement n° 331 est adopté.) (L'amendement n° 13, sous-amendé, est adopté.)

En conséquence, l'amendement n° 94 rectifié tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 196. La parole est à M. Patrick Braouezec.

La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi d'un amendement n° 50, portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. Jean-François Lamour, pour le soutenir.