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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Martine Martinel
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (
24 interventions
)
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
10 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2012 (
9 interventions
)
Débat sur l'éducation (
7 interventions
)
Lutte contre les discriminations (
6 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
5 interventions
)
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
4 interventions
)
Respect des valeurs républicaines (
4 interventions
)
Lutte contre l'absentéisme scolaire (
4 interventions
)
Prix du livre numérique (
4 interventions
)
Prévention et répression des violences faites aux femmes (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2009 (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
2 interventions
)
Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel scientifique et professionnel (
2 interventions
)
Rénovation du dialogue social et diverses dispositions relatives à la fonction publique (
2 interventions
)
Bioéthique (
2 interventions
)
Éthique du sport et droits des sportifs (
2 interventions
)
Formation des maîtres (
2 interventions
)
Dérogations au repos dominical (
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (
1 intervention
)
Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de leur commune de résidence (
1 intervention
)
Encadrement de la profession d'agent sportif (
1 intervention
)
Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription la consommation et la fiscalité des médicaments (
1 intervention
)
Ouverture du mariage aux couples de même sexe (
1 intervention
)
Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (
1 intervention
)
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (
1 intervention
)
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