Interventions de Marcel Rogemont
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Surtout pas, mais on va leur taper dessus !
Qui dit le contraire ?
Vous laissez entendre que c'est la seule solution ! Mais ce n'est pas comme ça que l'on règlera le problème !
Et cela n'a donné aucun résultat ! Cela montre bien que cela ne sert à rien !
Il y a un vrai problème, mais ce n'est pas la bonne voie !
Et alors ! Cela n'a pas donné de résultats !
Cela ne nous gêne pas du tout !
Le mécanisme est dissuasif dans son application ! C'est trop compliqué !
Ce système n'a jamais marché là où il a été mis en place.
Vu du XVI° arrondissement !
Je ne vois pas comment un inspecteur d'académie peut imposer quoi que ce soit à un président du conseil général.
Je souhaite revenir sur les deux volets de cette proposition de loi : la sanction, présentée comme dissuasive, et l'accompagnement des parents. Certes, une étude d'impact n'est pas obligatoire pour une proposition de loi encore que, quand on en connaît l'inspirateur, on peut de se demander si nous ne nous trouvons pas face à un projet de loi...
Il me paraîtrait quant à moi éminemment souhaitable qu'une évaluation soit conduite avant même l'adoption de cette proposition
Le groupe SRC a souhaité aborder la question de manière positive dès lors que, la voie empruntée par le CNC se révélant sans issue, l'actualité imposait une réponse rapide, sur le plan tant économique que culturel. Économiquement, la numérisation des films a changé la donne. Le succès d'Avatar a montré combien était forte l'appétence de films ...
La contribution vise uniquement à aider la mutation de l'argentique au numérique.
L'exploitant bénéficie automatiquement d'une aide du CNC pour sa réinstallation, et éventuellement d'une aide sélective. Le dispositif s'applique que l'on modernise une salle existante ou que l'on change d'adresse : dans ce second cas, il y a création d'un nouveau cinéma.
La configuration d'un film sous forme numérique peut être multiple. Nous préférons donc parler de « données numériques » plutôt que de « fichiers numériques ».
Même si le nombre de semaines de distribution revêt une importance moindre dès lors que l'on se réfère au pic de distribution, il n'en demeure pas moins que nous préférons porter de deux à trois le nombre de semaines où la contribution est due ce qui ne signifie pas qu'elle ne puisse l'être après.
Lorsque nous avons rédigé notre amendement, les dispositions concernant le pic de distribution n'étaient pas encore prises en compte. Cela dit, en l'état, le texte conserve une référence à « deux semaines », ce qui n'est pas plus valable que « trois semaines ».
J'entends bien, mais la référence aux deux semaines subsistera.
