Interventions de Marcel Rogemont
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J'ai bien conscience de la difficulté de cet amendement, si technique qu'il faudrait presque être Rouletabille pour s'y retrouver !
J'ai même entendu certains collègues assis sur les bancs du groupe UMP envisager la création, in fine, de sept sociétés autour de France 3, afin de les donner en pâture à des investisseurs publics ou privés. Quoi qu'il en soit, le maintien de la publicité sur France 3 est au coeur du financement de la télévision régionale et locale. J'espère q...
J'espère donc que mes collègues feront preuve de la même sagacité que Rouletabille. À la fin de l'alinéa 4, le texte dit qu'« il est institué une taxe due par tout éditeur de services de télévision au sens de l'article 2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, établi en France ». L'amendement tend à en...
Pour apaiser mes craintes, j'aimerais que Mme la ministre nous donne l'assurance que France 3 restera dans le groupe France Télévisions, en conservant les missions qui sont actuellement les siennes.
Il ne s'agit pas du tout de cela ! J'aimerais seulement que vous me prouviez que mon analyse n'est pas fondée. N'oubliez pas que nous serons comptables demain des décisions que nous prenons aujourd'hui !
Enfin, je veux savoir, madame la ministre, si, oui ou non, vous négociez un plan de 700 millions d'économies, dans le cadre du plan d'affaires pour France Télévisions, entre 2009 et 2012. Ne pouvant me satisfaire d'articles de presse, je veux avoir une réponse de votre part.
Non, nous sommes contre ce projet de loi !
Je considère que cet amendement a déjà été défendu. (L'amendement n° 522, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Nous avons voté l'indexation !
Vos propos sont scandaleux !
Excellemment !
Bonne question !
Le rejet du texte, voilà l'alternative !
La suspension a été un peu courte, madame la présidente, car la réunion du groupe a duré un peu plus longtemps que prévu. Je reviens à l'article 18 et à son alinéa 12, qui supprime la publicité pour les chaînes de France Télévisions de vingt heures à six heures du matin à compter du 5 janvier 2009 à l'exception des messages publicitaires « pou...
Il faudrait d'ailleurs peut-être retirer cet amendement, car le bar de ligne ne se cultivant pas, ce n'est pas, en réalité, un produit piscicole. Puisque nous sommes en train de légiférer sur la publicité, notamment sur France 3, pourquoi n'allons-nous pas plus loin ? J'ai avec moi un article du journal La Croix, qui n'est pas à proprement par...
Madame la ministre, légiférons donc sur la publicité, oui, notamment sur celle qui s'adresse aux enfants !
Enfin une prise de position ferme !
Très bien !
Monsieur le président, j'en appelle à votre sagacité, puisque, tout à l'heure, je n'ai pas été écouté s'agissant de la formule mathématique utilisée pour définir l'assiette, malgré un recours à l'allégorie du homard.
Traitant de l'assiette de la taxe, on part du principe qu'il y a croissance du marché, alors que c'est l'inverse qui se produit actuellement. On met donc en place un dispositif visant à mesurer ladite croissance du marché quand celui-ci se restreint. Pourtant, l'absence de publicité sur France Télévisions va nécessairement conduire à augmenter ...
