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Interventions de Marcel RogemontLes derniers commentaires sur Marcel Rogemont en RSS


4357 interventions trouvées.

Je m'en tiendrai à quelques observations. Tout d'abord, un an et demi après le vote de ce texte, il semblerait que nous ayons bien légiféré. À vous de nous dire, à présent, si des adaptations vous paraissent nécessaires, étant entendu qu'il appartiendra au comité de concertation d'en délibérer. La contribution numérique a pu en effet susciter q...